|
|
|
|
|
Informations légalesBienvenue sur Peche Mignon et ses affiliations dont les services sont sujets aux notices, modalités, et conditions suivantes. Si vous accédez à ce site Web (Pechemignon.net/Peche-Mignon.net) et que vous l'utilisez, vous acceptez et êtes d'accord pour vous conformez à ces conditions ("conditions"), et vous avez l'autorité légale pour accepter ces conditions en votre nom et au nom de toute personne que vous prétendez représenter. Toutes les commandes et les achats qui sont passés par l'intermédiaire de ce site Web sont également régis par ces modalités et conditions. Vous reconnaissez également, et convenez, que cet accord est sujet à des changements sans préavis et qu'il est donc de votre responsabilité de parcourir ces conditions avant chaque utilisation de ce site. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE, NI PASSER DE COMMANDES. Produits neufs seulement Tous les produits vendus sur Peche Mignon sont des produits neufs. Peche Mignon n'est en aucun cas responsable de l'utilisation personnelle des produit achetez à partir de ce site web. Les clients doivent lire toutes les explications et conditions d'utilisation incluses avec les produits vendus sur le site Web de Peche Mignon. Informations Personnelles Les informations personnelles sont des informations sur un individu identifiable. L'information publique disponible n'est pas considérée comme de l'information personnelle. Peche Mignon collecte de l'information personnel seulement afin de fournir les services demandés, d'établir et de maintenir un contact commercial et reponsable entre nous et vous fournir un service continuel, afin de comprendre vos besoins, développer et recommander les produits et les services appropriés, de contrôler et développer nos boutiques et opérations, y compris le personnel, et pour répondre à des exigences légales et de normalisation. Vos informations personnelles ne seront employées dans aucun autre but sans votre consentement. Tandis que nous faisons de notre mieux pour assurer la sécurité et la confidentialité des informations, il y a des étapes par lesquelles vous pouvez passer pour augmenter votre sécurité en utilisant Internet et en achetant en ligne. Nous vous invitons à utiliser des pratiques et à prendre des mesures proactives de sauvegarder concernant vos information personnelles et, ainsi, empêcher le vol d'identité. Pour plus d'information, vous pouvez consulter le site du Commissariat à la Protection de la Vie Privée du Canada : http://www.privcom.gc.ca/index_f.asp. N'importe quelle communication par E-Mail non protégé et passant par Internet est, comme la plupart des autres moyens de communication, non confidentielle, sujet à l'interception ou à la perte, et également sujet au changement. Peche Mignon n'est pas responsable et ne pourrait être exposé à des poursuites de votre part ou d'un tiers pour des dommages liés à un E-mail envoyé par vous à Peche Mignon ou un E-mail envoyé par Peche Mignon à vous, à votre demande. Copyright/marques déposées/permission de reproduire Tous les composants du site sont produits et/ou compilés par Peche Mignon et le copyright des composants et des éléments graphiques du site est la propriété de Peche Mignon sauf avis contraire. Ces composants et informations sont protégés en vertu des lois sur la propriété intellectuelle du Canada et d'autres pays. Copier, redistribuer, reproduire, republier, diffusé par n'importe quel moyen, retransmettre, modifier ou utiliser publiquement ou commercialement, sous n'importe quelle forme, l'information, les composants et les graphiques fournis sur ce site est interdit sans la permission écrite de Peche Mignon. Les logos de Peche Mignon sont des marques déposées ou des marques de service de Peche Mignon et ne peuvent être reproduits sans permission écrite de Peche Mignon. Pour faire une demande de permission et/ou faire une demande d'information sur la façon d'obtenir la permission de Peche Mignon, veuillez nous écrire à : legal@pechemignon.net. Révisions et commentaires Peche Mignon permet aux visiteurs de son site de signaler des révisions à faire et de commenter les produits décrits sur son site. Si vous signalez des révisions à faire ou faites des commentaires sur le site, vous accordez à Peche Mignon et ses filiales un droit non-exclusif, une redevance-libre, perpétuelle, irrévocable, et entièrement libre d'être employé, reproduit, modifié, adapté, édité, traduit, d'en créé des dérivé, de distribuer, et montrer de tels révisions et commentaires dans le monde entier et dans tous les médias. Vous accordez également à Peche Mignon et ses filiales le droit d'employer le nom que vous soumettez avec n'importe quelle révision ou commentaire, le cas échéant, en liaison avec une telle révisioon ou commentaire. Composants tiers Certains des composants et des éléments graphiques trouvés sur le site sont sujets à des copyrights tenu par des tiers. Dans ces cas-ci, quelques restrictions additionnelles à la reproduction des composants ou éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire de rechercher à qui demander la permission du droit de reproduire le composant. Pour obtenir l'information au sujet de la propriété du copyright sur le site, veuillez nous écrire à : legal@pechemignon.net. Hyperliens externes Certaines informations sur le site ont été fournies par des sources externes. Peche Mignon n'est pas responsable de l'exactitude, de la fiabilité ou de la devise d'information fournie par des sources extérieures. Les utilisateurs souhaitant compter sur cette information devraient consulter directement l'information à la source. Les liens vers notre site ou de notre site n'implique, de la part de Peche Mignon, aucune approbation ou garantie de n'importe quel tiers ou de l'information (droit y compris de montrer une telle information) ou logiciel trouvé sur leurs sites Web respectifs. Tous ces liens sont donnés à votre convenance seulement. Vous convenez que Peche Mignon n'assume aucune responsabilité quelconques pour les liens de ces sites Web, à l'opération ou au contenu (droit y compris de montrer une telle information) des liens de ces sites Web, pour l'information, l'interprétation, les commentaires ou les avis exprimés dans les liens de ces sites Web. Tous les commentaires ou enquêtes concernant les sites Web liés doivent être dirigés vers l'organisme particulier qui détient ce site Web. Utilisation interdite ou illégale Vous certifiez à Peche Mignon que vous n'utiliserez le site dans aucun but illégal ou interdit selon les limites visé par cet accord. Vous certifiez, en outre, à Peche Mignon que vous n'utiliserez ce site d'aucune façon qui puisse handicaper, endommager, surcharger, ou altérer l'utilisation de ce site et, ainsi, le plaisir des autres visiteurs de ce site. Vous reconnaissez et certifiez que vous n'êtes pas autorisé à obtenir ou essayer d'obtenir les éléments ou informations de ce site fourni par Peche Mignon. Prix, tailles et expédition Nous pouvons corriger des erreurs ou des inexactitudes et changer ou mettre à jour des informations sur ce site Web à tout moment, sans communication préalable, y compris les prix et la disponibilité des articles. Toutes les tailles et tous les poids cités sont approximatifs. Tous les prix énumérés sont en dollars canadiens, dollars américains, livres sterling ou euro et tous les frais seront traités en dollars canadiens, dollars américains, livres sterling ou euro. Tous les prix énumérés sur ce site sont sujets à confirmation. Vous acceptez de payer tous les frais engagés pour votre commande. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité des articles que vous pouvez acheter. Nous nous emploierons à fournir les articles aussi rapidement que possible, et dans les temps indiqués. Cependant, nous ne sommes pas responsables du retard de livraison hors de notre contrôle. Nous essayerons d'informer les utilisateurs si leur livraison est retardée. Tous les articles sont fournis par un tiers, et la livraison est régie par leurs contrats d'expédition. Nous nous réservons le droit de ne pas livrer à certaines adresses. Risque de perte Tous les articles achetés sur Peche Mignon sont expédié conformément à un contrat d'expédition. Celà signifie que le risque de perte est diminué par la livraison au porteur. Déni de responsabilité PENDANT QUE PECHE MIGNON FAIT TOUT LES EFFORTS AFIN D'ASSURER A SES CLIENTS QUE L'INFORMATION SUR CE SITE EST A JOUR, IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VOUS ASSURER QU'UNE TELLE INFORMATION EST EN EFFET A JOUR. PECHE MIGNON N'ACCEPTE AUCUNE RESPONSABILITÉ CONCERNANT L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, ET LA DEVISE DES INFORMATIONS ET/OU DES PRODUITS DE PECHE MIGNON, OU DES CONSÉQUENCES DE L'UTILISATION DES INFORMATIONS DE PECHE MIGNON ET/OU DES PRODUITS QUI ONT ÉTÉ OBTENUS À PARTIR DE CE SITE. L'INFORMATION ET LES PRODUITS FOURNIS SUR CE SITE VOUS SONT FOURNIS "COMME TEL" ET "DISPONIBLE". PECHE MIGNON N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS OU N'IMPORTE QUEL AUTRE TIERS POUR LES ERREURS OU OMISSIONS DANS LES INFORMATIONS FOURNIES, ET DÉMENT TOUTES LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT AUX PRODUITS EN VENTE ET AUX INFORMATIONS RELATIVES, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉ, LES GARANTIES ET/OU LES CONDITIONS DE NON-INFRACTION, DE VALEUR MARCHANDE ET DE CONDITION PHYSIQUE POUR UN BUT PRECIS. DE PLUS, PECHE MIGNON NE CERTIFIE PAS QUE LE SITE SERA DISPONIBLE ET RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, QUE SON ACCES SERA NON INTERROMPU, QU'IL N'Y AURA AUCUN DELAIS, ÉCHECS, ERREURS, OMISSIONS OU PERTE D'INFORMATION TRANSMISE, QU'AUCUN VIRUS OU AUTRE CONTAMINATION OU PROPRIÉTÉS DESTRUCTIVES NE SERONT TRANSMIS OU QU'AUCUN DOMMAGE NE SE PRODUIRA SUR VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE. VOUS ETES SEUL RESPONSABLE DE VOTRE PROTECTION ET DE VOS DONNÉES ET/OU DE L'ÉQUIPEMENT ET DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS NECESSAIRES ET APPROPRIÉES AU SCAN DES VIRUS ET DES AUTRES CONTAMINATIONS SUR VOTE ORDINATEUR. DANS AUCUN CAS, PECHE MIGNON NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES, Y COMPRIS DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, PROVENANT DE OU EN LIAISON AVEC L'UTILISATION OU L'EXÉCUTION DE CE SITE, DU CONTENU DISPONIBLE OU VISÉ SUR CE SITE OU N'IMPORTE QUEL AUTRE SITE AUXQUELS VOUS POUVEZ AVOIR ACCES PAR CE SITE, OU DES PRODUITS VENDUS MÊME S'IL Y A L'AVERTISSEMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Indemnité VOUS ACCEPTEZ DE GARANTIR, DÉFENDRE ET DE JUGER PECHE MIGNON ET SES DIRECTEURS, AGENTS ET EMPLOYÉS, NON RESPONSABLES DES PERTES, RÉCLAMATIONS, DEMANDES, ET DÉPENSES, Y COMPRIS LES HONORAIRES RAISONNABLES D'AVOCATS, LIÉS À VOTRE UTILISATION DE CE SITE ET/OU DES PRODUITS VENDUS. Contrat Ces conditions lient et constituent un accord contractuel entre Peche Mignon et vous vis-à-vis de votre utilisation de ce site. L'oubli de Peche Mignon d'exiger ou d'imposer l'exécution stricte de cet accord ne pourrait être interprété comme une levée des dispositions ou des droits. Dans le cas où l'une des parties de cet accord serait tenue pour inadmissible, inapplicable, ou vide, de telles dispositions, par un accord réciproque et commun, seront appliquées dans leur ensemble et les parties en questions seront annulées ou réduites pour se conformer à la loi applicable. Si les dispositions et limites présentées dans cet accord sont tenues pour inadmissible, inapplicable, ou vide, de telles dispositions seraient retiré de l'accord. Le fait qu'une partie d'une disposition ou des dispositions soit tenue pour inadmissible, inapplicable, ou vident n'affectera en aucun cas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes. Changements Peche Mignon se réserve le droit de changer les termes de cet accord, entièrement ou partiellement, à sa discrétion unique, à tout moment, sans communication préalable. Juridiction Peche Mignon est un entreprise privé régis par les lois du Québec, Canada. L'emplacement physique de Peche Mignon se trouve dans la province du Québec, Canada. Cet accord est régi par les lois de la province du Québec et les lois fédérales du Canada applicables et devrait être traité comme contrat Québecois sans référence aux principes des conflits de la loi. Toutes contestations, polémiques ou réclamations surgissant hors ou en liaison avec le site seront soumises aux juridictions de la province du Québec. Pour de plus amples informations sur les lois et les règlements du Québec, visitez : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html. Vous vous soumettez exclusivement aux juridictions de la province du Québec pour juger ou déterminer les suites, action ou marche à suivre hors ou en liaison avec le site. Vous convenez que ces conditions et tous les documents et communications relatifs soient élaborés en anglais ou en français. |
||||||||||||
|
